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Marques déposées par monsieur GILBERT Michel
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SPARS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARS
Monsieur GILBERT Michel

Numéro de dépôt :
12484
Date de dépôt :
31/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPARS

Déposée le 31 janvier 1979 par monsieur GILBERT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GILBERT Michel domicilié(e) 12, Grande Rue, Perigny 17000 LA ROCHELLE. - France.

La marque SPARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SPARS est expirée depuis le 31 janvier 1989.

GILBERT Michel a également déposé les autres marques suivantes : SPARS


Monsieur GILBERT Michel - 12, Grande Rue, Perigny 17000 LA ROCHELLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;bateaux, leurs parties accessoires et en particulier les mâts de bateaux;vêtements, en particulier vêtements de sport, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].